Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE NEUVILLE
/
DE NEUVILLE LES CHOCOLATS FRANCAIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DE NEUVILLE LES CHOCOLATS FRANCAIS
DE NEUVILLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3241638
Date de dépôt :
11/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2023
DE NEUVILLE LES CHOCOLATS FRANCAIS de DE NEUVILLE

Présentation de la marque DE NEUVILLE LES CHOCOLATS FRANCAIS

Déposée le 11 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE NEUVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE NEUVILLE LES CHOCOLATS FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-38 du 19 septembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE NEUVILLE domicilié(e) 8 Promenade de la Chocolaterie - 77186 - NOISIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 957 328 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque DE NEUVILLE LES CHOCOLATS FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DE NEUVILLE LES CHOCOLATS FRANCAIS est expirée depuis le 11 août 2023.

DE NEUVILLE a également déposé les autres marques suivantes : CACAO ET CHOCOLAT , DE NEUVILLE CHOCOLAT , de Neuville Chocolat français , DE NEUVILLE VIVONS GOURMANDS , ADNChocolat (académie De Neuville Chocolat) , LE CHOCOLAT GOURMAND , de Neuville , DE NEUVILLE & MOI , MARCHE AU CHOCOLAT DE NEUVILLE CHOCOLAT FRANCAIS , LES INSTANTS DE NEUVILLE


DE NEUVILLE, Société par actions simplifiée - 8 Promenade de la Chocolaterie - 77186 - NOISIEL - France - SIREN 337957328


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2013 n°2526640 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-04-03

Produits de chocolaterie, confiserie, glaces comestibles, crèmes glacées, sorbets de toutes natures.